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Hébergement

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Objet du service

GeoCalque est un outil de comparaison et de géoréférencement de cartes, plans et images. Il ne constitue pas un service officiel du cadastre, de l’IGN, des Archives de France ou des services d’archives cités.

Responsabilité

Les résultats de superposition, transformations géométriques, erreurs RMS et indicateurs de fiabilité sont fournis à titre documentaire. Ils ne valent ni bornage, ni délimitation juridique d’une propriété, ni expertise de géomètre.

Documents et liens externes

GeoCalque n’héberge pas les documents proposés par les services d’archives externes. Les utilisateurs doivent respecter les conditions de consultation, de téléchargement et de réutilisation fixées par chaque détenteur de fonds. Les liens externes peuvent évoluer sans préavis.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes propres à GeoCalque et le code du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire. Les cartes, orthophotographies, données cadastrales et documents d’archives restent soumis aux droits et licences de leurs producteurs respectifs.